par exemple :

"Vous développez en open source et vous souhaitez savoir ce qui vous appartient réellement ?"

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Vous êtes développeur d’applications informatiques.

Vous exercez seul, en avec d’autres développeurs, ou comme salarié pour un employeur.

Vous utilisez un langage de programmation propriétaire ou en open source, vous êtes confronté aux situations suivantes ...

 

> MES SOLUTIONS

DANS VOTRE  RELATION CLIENT

Quels sont mes droits sur mes créations informatiques ?

Applicatif et BDD, quels droits respectifs sur chacun d’eux ?

Suis-je obligé de céder le code source à mon client ?

Dois-je lui concéder une licence d’utilisation de ma « boite à outil » ?

En open source que me permettent les différentes licences : GPL, BSD, etc…

Comment protéger mes droits sans me fâcher avec le Client ?

Est-il vrai qu’en matière de logiciel, si je ne signe pas d’écrit, mon client n’a droit à rien ?

 

DANS VOS  RELATIONS AVEC VOS PARTENAIRES

Je développe avec d’autres développeurs : quels sont les droits de chacun sur l’objet développé ?

Est-il vrai que s’il y a co-développement, chacun est copropriétaire indivis de la totalité de l’objet développé ?

Concrètement qu’est-ce que signifie l’indivision ?

Quand je développe en open source, que se passe-t-il si je ne respecte pas les conditions de la licence sous laquelle je développe ?

 

DANS MES RELATIONS AVEC MON EMPLOYEUR

Est-ce que j’ai des droits sur les créations informatiques que je réalise pour mon employeur ?

Je développe en dehors de mon temps de travail des créations informatiques, est ce que mon employeur peut me contraindre à les lui céder ?

Mon expertise

Sur l’ensemble de ces questions et sur toutes celles qui s’y rattachent, je vous propose mon expertise.

Elle se décline en deux mots : transparence et efficacité

TRANSPARENCE SUR LES HONORAIRES

  • Ne pas facturer le premier rendez-vous.
  • Celui-ci est destiné à comprendre votre problème, et à évaluer vos besoins d’accompagnement pour le résoudre.
  • Il permet de vous donner – sans engagement de votre part - un ordre de grandeur des honoraires à prévoir
  • Privilégier les forfaits d’honoraires chaque fois que cela est possible.

 

EFFICACITÉ

  • Vous donner les moyens de faire valoir vos droits, non pour vous entre déchirer entre partenaires, ou avec votre employeur, mais pour trouver un accord gagnant/gagnant.
  • Sortir de la posture théorique du juriste bloquant pour trouver avec vous des solutions pratiques et réalistes
  • Négocier la meilleure des transactions possibles.
  • Faire tout pour éviter la lourdeur, les délais, les coûts et les aléas du procès.

 

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